Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAMBORANGE AND DESIGN
WHITBREAD NORTH AMERICA INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York)

Numéro de dépôt :
1356168
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1996

Présentation de la marque FLAMBORANGE AND DESIGN

Déposée le 17 mars 1986 par WHITBREAD NORTH AMERICA INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAMBORANGE AND DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WHITBREAD NORTH AMERICA INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York) domicilié(e) One Hollow Lane, Lake Success, NEW YORK 1104, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Grouselle-Davies avocat. - France.

La marque FLAMBORANGE AND DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMBORANGE AND DESIGN est expirée depuis le 17 mars 1996.

WHITBREAD NORTH AMERICA INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : FLAMBORANGE , GARNIER


WHITBREAD NORTH AMERICA INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York) - One Hollow Lane, Lake Success, NEW YORK 1104, E.U.A. - États-Unis


Me Grouselle-Davies avocat. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

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